CONDITIONS D’UTILISATION
Mises à jour le 29/10/2022
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Utilisation permise
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Mon contenu : photographies de mes oeuvres (uniques et en éditions limitées)
Le contenu disponible par le biais du site internet est ma propriété, protégée par la propriété intellectuelle.
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Vous n’avez pas l’autorisation d’utiliser les photos, les textes, les logos ou les marques de commerces reproduits dans le site internet autrement qu’en utilisant les fonctions de partage du site internet de manière personnelle et non commerciale sans notre autorisation écrite préalable.
Si vous souhaitez utiliser mes créations pour votre site internet, vous devez me faire une demande écrite (transmise à l'ADAGP) et attendre l'autorisation. Vous devez également vous renseigner sur la facturation qui en découlera.
Utilisation interdite
L'utilisation de mes créations, toute ou partie, est interdite en dehors de l'usage personnel. La propriété intellectuelle le garantie. Pour toute utilisation en dehors de ce contexte vous devez m'en informer et formuler une demande écrite.
Partage sur les réseaux sociaux
J'autorise le partage de mes créations sur les réseaux sociaux, sans mon accord préalable, uniquement si mon nom est cité, et si l'adresse du site internet y figure.
Liens externes
Le site internet contient des liens vers des sites Web ou pages me concernant. Je n’exerce aucun contrôle sur la gestion de ces sites et ne suis pas responsables d'éventuelles modifications de l'hébergeur.
Actuellement, en dehors des pages-profils créés par moi-même (voir liens ci dessous), aucun site internet n'a reçu l'autorisation d'utiliser mes créations.
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- ArtMajeur :
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- Instagram :
Loi applicable
Les présentes modalités et conditions, et toutes les opérations y afférentes, sont régies par les lois françaises qui s’y appliquent et doivent être interprétées conformément à ces lois.
Tout différend ou litige relatifs à l’utilisation du site internet ou aux présentes conditions d’utilisation doit être soumis à un tribunal compétent.
Modification
Je peux modifier les présentes conditions d’utilisation en tout temps.
Les conditions d’utilisation modifiées entreront en vigueur sur-le-champ et vous devrez les accepter lors de votre prochaine connexion au site internet. La date de la dernière mise à jour est indiquée au début des présentes conditions d’utilisation.
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